Le principe de cette formation réside sur l'acquisition progressive et étalée sur une longue durée de l'expérience, des savoir faire et des connaissances nécessaires à la conduite d'un véhicule rentrant dans la catégorie Bavant la majorité de l'individu afin d'anticiper le permis de conduire.
C’est une formation apprenant les bases de la conduite à l'auto école et se perfectionnant avec un accompagnateur (généralement un parent proche, père ou mère), avant de passer son permis.
L’intérêt réside dans son taux de réussite plus important par rapport à une formation classique (70% contre 54% en 2007) principalement à cause du fait que l'élève pratique de manière plus importante avant de passer son examen tout en ayant des réflexes de qualités inculqué par les accompagnateurs.
Avant de se lancer dans la formation, il existe des critères précis pour pouvoir se lancer dans la formation de l'AAC.
Pré-requis pour la conduite accompagnée
Les accompagnateurs
L’accompagnateur doit avoir 28 ans révolu et doit avoir trois ans d'expérience de la conduite d'un véhicule de catégorie B.
Plusieurs personnes peuvent être désignées accompagnateurs, leurs noms doivent être mentionnés sur le contrat liant l'élève, l'auto-école et l'accompagnateur.
L’accord de l'assureur du ou des accompagnateurs est nécessaire. Mais l’assureur peut refuser si la personne a commis au volant :
un homicide ou des blessures involontaires ;
une conduite sous une emprise alcoolique ;
un délit de fuite ;
un refus d’obtempérer ;
une conduite sous le coup d’une suspension ou une annulation de permis.
Formation pour la conduite accompagnée
La formation se déroule en trois étapes : la formation initiale, la période de conduite accompagnée et la présentation à l'examen.
Préalablement à ces trois étapes, l'apprenti conducteur passe tout d'abord l'évaluation de départ classique, qui va permettre de prévoir le nombre d'heures de conduite nécessaires (le nombre minimum étant toujours de 20h obligatoires).
Il s'agit là d'une prévision, qui peut évidemment être modulée en fonction de l'évolution du conducteur lors de sa formation.
Formation initiale
C'est la formation classique du permis de conduire, les objectifs sont précisés dans le livret d'apprentissage de l'élève.
Il peut être obtenu à partir de 16 ans et doit être réussi avant le terme de la formation initiale. L'ETG est valide pour cinq épreuves pratiques de l'examen du permis de conduire dans un délai de trois ans.
Si une transformation de la formation AAC survient pour passer vers la filière classique, l'ETG doit être repassé à partir de l'âge de dix-sept ans et demi.
La formation à l'ETG et l'examen sont identiques à la filière classique.
Conduite accompagnée
Généralités
L'élève peut alors prendre le volant durant la phase de conduite accompagnée, au côté de son accompagnateur.
Celui-ci a le rôle et le devoir de conseiller l'apprenti, afin de parfaire sa formation, de lui donner plus d'aisance, plus d'assurance, mais aussi de l'informer sur la conduite.
L'apprenti va aussi-bien automatiser sa conduite que découvrir toutes sortes de situations particulières qu'il n'aurait pas eu le temps de connaître en auto-école.
L'accompagnateur est par ailleurs soumis aux même règles concernant l'alcoolémie que s'il se trouvait au volant.
La durée de cette période est au minimum d'un an et de trois ans maximum à compter de la date figurant à l’issue de la formation initiale sur le livret d’apprentissage (sur l'attestation de fin de formation).
L’élève doit effectuer au minimum 3 000 km pendant cette période, sur des parcours variés.
La conduite accompagnée doit s'effectuer sur des parcours variés (agglomération, route, autoroute et montagne), restreinte au territoire national français uniquement.
Il doit respecter les mêmes restrictions sur les limitations de vitesse que les conducteurs novices :
il est soumis aux des jeunes conducteurs :
110 km/h sur autoroute au lieu de 130 km/h ;
100 km/h sur route à deux chaussées séparées par un terre-plein central au lieu de 110 km/h ;
80 km/h sur le réseau routier hors agglomération au lieu de 90 km/h.
Durant ses parcours de conduite accompagnée, l'élève apprenti doit toujours conserver avec lui le livret d'apprentissage (avec l'attestation de fin de formation) et le document prouvant l'extension de garantie de l'assurance.
Ces documents doivent être présentés en cas de contrôle par les forces de l'ordre, en plus des papiers du véhicule et de ceux de l'accompagnateur.
Le disque réglementaire AAC doit être apposé sur l'arrière gauche inférieur de la carrosserie du véhicule pendant les trajets de conduite accompagnée.
Les trajets doivent être notés sur le livret d’apprentissage délivré par l'auto-école, avec mention du nombre de kilomètres, du type de routes, des difficultés éventuelles…) afin de pouvoir en parler avec l’enseignant lors des rendez-vous pédagogiques.
Les rendez-vous pédagogiquespour la conduite accompagnée
Durant la période de conduite accompagnée, des rendez-vous pédagogiques entre le responsable de la formation et l’élève et ses accompagnateurs doivent être organisés sur une durée de six heures, soit 3*2 heures, soit 2*3 heures.
L’intérêt de ces RVP (rendez-vous pédagogiques) est de confirmer, de conseiller, de corriger ou recadrer les élèves, leurs erreurs et défauts non corrigés ou maladroits des accompagnateurs.
Un RVP est constitué de deux phases :
une étape en circulation d’une heure minimum, se déroulant entre quatre et six mois après la date de fin de la formation initiale et à partir de 1 000Km ;
un entretien individuel ou en groupe animé par un moniteur, évoquant le vécu de l’élève et axé sur la sécurité routière, se déroulant durant les deux derniers mois de la période de conduite accompagnée et après un minimum de 3 000Km.
Un RVP supplémentaire peut tout-à-fait être mis en place en plus des deux RVP minimum légaux, à l'initiative du moniteur, de l'élève ou de l'accompagnateur si le besoin s'en fait sentir.
Commission d'une infraction durant le permis probatoire
Si une ou plusieurs infractions donnant lieu à un retrait de points sont commises pendant la période probatoire, le délai aux termes duquel le capital passe à 12 points recommence à courir à compter de la date du dernier retrait de points.
Il est possible de suivre volontairement un stage de sensibilisation à la sécurité routière. Dans ce cas, 4 points sont récupérés dans la limite des 6 points de départ ou des 12 points à la fin de la période probatoire.Il n'est possible de réaliser un stage que tous les 2 ans.
A partir de 3 points (ou plus) perdus en une seule fois, un stage dans un centre agréé est obligatoire dans les 4 mois qui suivent la notification du retrait des points par lettre recommandée avec accusé de réception.Le stage dure deux jours et permet le remboursement de l’amende payés.
Le coût du stage s’élève approximativement à 230 euros.
Si les 6 points sont retirés pendant la période probatoire le permis de conduire est annulé. Un délai de 6 mois est alors obligatoire avant de pouvoir repasser le permis.